Résumé du procès Eternit (exposition à l'amiante en Italie)

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En 2004, les procureurs de Turin, en Italie, ont enquêté sur le décès d'un homme mort de mésothéliome, une maladie pulmonaire liée à l'amiante. L'homme décédé était un ancien employé de l'entreprise de construction suisse, Eternit. Le 12 décembre 2004, l’association des familles victimes de l'amiante de Casale a envoyé une déclaration adressée au procureur de la République de Turin dans laquelle figure les noms de 1 000 personnes tombées malades ou décédées à la suite de l'exposition à l'amiante. Le procureur a diligenté une enquête plus approfondie sur les décès des ouvriers de l'entreprise Eternit liés à l'amiante dans quatre localités situées au nord de l'Italie. L'enquête a donné lieu à des poursuites pénales contre deux anciens administrateurs de Eternit, qui à eux deux détiennent la majorité des actions de l'entreprise: Stefan Schmidheiny (un ressortissant suisse) et Jean-Louis de Cartier (un ressortissant belge). Le procureur a accusé ces personnes d'être à l'origine d'une catastrophe environnementale et de n'avoir pas pris les mesures de sécurité appropriées pour réduire l'exposition à l'amiante.

Le procès s'est ouvert le 10 décembre 2009. L'accusation a affirmé qu'en tant qu'actionnaires majoritaires, de Cartier et Schmidheiny étaient responsables de la gestion des usines italiennes Eternit de 1966 à 1972 et de 1976 à 1986 respectivement. Les procureurs soutiennent que les personnes poursuivies sont responsables de la mort de plus de 2 000 personnes dans le nord de l'Italie, y compris les résidents, les ouvriers de l'usine et leurs familles, qui auraient pu être exposés aux fibres d'amiante coincées sur les vêtements des ouvriers.  Ils ont par ailleurs ajouté que Eternit laissait des fibres d'amiante sur les toits durant ses projets, et que ces fibres s'étaient envolées polluant l'air autour de Casale Monferrato, une banlieue de Turin. Schmidheiny ne nie pas que les décès ont été causés par l'exposition à l'amiante. Il soutient que l'entreprise a fait tout son possible pour réduire les risques liés à l'exposition à l'amiante à la fois pour ses ouvriers et pour l'environnement local. Le porte-parole de Schmidheiny prétend que ce dernier était actionnaire majoritaire du groupe suisse Eternit, mais n'a jamais été le propriétaire des usines italiennes. De Cartier déclare qu'il était un administrateur non exécutif de Eternit Gênes et qu'il n'a jamais été responsable de la gestion opérationnelle, y compris de la santé et de la sécurité sur le lieu de travail.

Le procès a pris fin en novembre 2011. Le procureur a requis 20 ans de prison pour chacun des accusés. Le 13 février 2012, le tribunal a jugé les accusés coupables de négligence et les a condamnés à 16 années d'emprisonnement. En juin 2013, une cour d'appel italienne a aggravé la peine de Stephan Schmidheiny à 18 ans de prison pour avoir causé la mort de 3 000 personnes. Le tribunal a abandonné les charges contre le deuxième accusé, Jean-Louis Marie Ghislain de Cartier, car il est décédé en mai 2013. Le 19 novembre 2014, la Cour suprême italienne a annulé la décision du tribunal inférieur et acquitté Stephan Schmidheiny au motif que le délai de prescription était dépassé.

En juillet 2015, un tribunal italien a transmis le dossier à la Cour Constitutionnelle pour évaluer si l'ancien Directeur Général pouvait être jugé pour homicide involontaire. Le 21 juillet 2016, la Cour Constitutionnelle a jugé que Stephan Schmidheiny ne pouvait pas être traduit en justice pour les décès liés à l'amiante qui ont déjà fait l'objet d'une procédure.

Un second procès a été ouvert contre Stephan Schmidheiny devant le tribunal de Turin portant sur la mort de deux employés de l’entreprise dans l’usine de Cavagnolo. Le 29 novembre 2016, le tribunal a décidé de réduire les charges contre l’ancien actionnaire principal passant d’homicide volontaire à homicide par négligence. En janvier 2017, les procureurs, qui s'opposent à cette réduction des charges, ont saisi la Cour de cassation pour que Stephan Schmidheiny soit jugé pour homicide volontaire. Le 23 mai 2019, le tribunal de Turin a condamné Stephan Schmidheiny à quatre ans de prison.

En janvier 2019, un juge d'instruction de Naples a autorisé l'ouverture d'un nouveau procès contre M. Schmidheiny qui se tiendra en avril 2019.

- [FR] « Procès Eternit: annulation de la condamnation de l'industriel suisse, Schmidheiny », Le Soir (Belgique), 19 novembre 2014
- [EN] "Swiss, Belgian sentenced to jail in Italy asbestos trial", Paola Italiano, Reuters, 13 Feb 2012
- [EN] "Italy asbestos trial verdict expected in February", AFP, 21 Nov 2011
- [EN] “Jail term sought in Italian asbestos trial”, AFP, 5 Jul 2011
- [EN] “Asbestos Criminal Trial Starts in Italy”, Mesothelioma Hope Support Help, 4 Jan 2010
- [Italian] [video] “3000 Asbestos Victims”, La Stampa, 10 Dec 2009
- [Italian] “Eternit, il processo del secolo, in totale oltre 2100 parti civili” [« Eternit, le procès du siècle, 2 100 victimes au total »], Lorenza Pleuteri, La Repubblica Torino, 10 décembre 2009
- [EN] “Mass asbestos negligence trial opens in Italy”, BBC News, 10 Dec 2009
- [Italian] [video] “Eternit, rinviati a Giudizio i due imputati” [« Eternit : Développements sur la mise en examen des deux accusés »], Sky, 23 juillet 2009 
- [Italian] “Torino, parte il processo contro la Eternit” [« Turin : Le porcès Eternit commence »], Corriere della Sera, 6 Apr 2009

- [EN] Stephan Schmidheiny - Business Career [Site personnel de Schmidheiny]
- [Italian] AFEVA (Asbestos Victims Families Association)
- [Italian] [ PDF] “Convegno internazionale Eternit / Amianto” [« Conférence Internationale  Eternit / Amiante »], Discours de Bruno Pesce , familles des victimes de l'amiante, 16 mars 2010
- [EN] Coalition vs Asbestos: Asbestos in the Dock: the Eternit trial report

- [Italian] [PDF] Dispositivo della Sentenza, Tribunale di Torino [Décision du Tribunal], 13 février 2012
- [Italian] [PDF] Decreto che Dispone il Giudizio, Tribunale di Torino [Décision audience préliminaire], 27 juillet 2009
- [Italian] [PDF] Esposto Presentato alla Procura della Repubblica di Torino [Déclaration envoyée au bureau du Procureur de Turin], AFEVA, 22 décembre 2004

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Article
4 May 2011

Eternit, où en est-on du procès italien de l’amiante? [Italie]

Auteur: Geneviève De Lacour, Journal de l'Environnement

...[Le] procès de la firme internationale Eternit se poursuit en Italie. 1.800 personnes sont décédées de l’amiante. Elles viennent toutes de 4 villes italiennes (Casale Monferrato, Cavagnolo, Bagnoli et Rubiera) ayant hébergé une usine Eternit des années 1960 aux années 1990...Les anciens patrons du groupe, le Suisse Stephan Schmidheiny et le Belge Louis de Cartier de Marchienne sont accusés d’avoir provoqué des centaines de morts, par omission des normes de sécurité et un «désastre environnemental permanent»...«Une cour pénale internationale pour les crimes sociaux et environnementaux serait plus adaptée pour ce genre d’affaire transnationale», ajoute Jean-Paul Teissonnière qui défend les travailleurs de l’amiante depuis de nombreuses années et qui a rejoint un collège d’avocats européens dans ce procès Eternit. «Elle permettrait, par exemple, que des ouvriers turcs victimes de silicose par sablage des jeans puissent attaquer les donneurs d’ordre situés en dehors de Turquie.»

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Article
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Auteur: Giuseppe Cacace, AFP

A court in Turin...requested jail terms of 20 years against a Swiss billionaire and a Belgian baron in the biggest ever trial over asbestos-related deaths, judicial officials said. Stephan Schmidheiny, the former Swiss owner of the Eternit construction firm, and Jean-Louis Marie Ghislain de Cartier de Marchienne, a top shareholder from Belgium, are being tried in absentia. The trial is a mass civil action in which some 6,000 people are seeking damages over the deaths of around 3,000 people who worked at or lived near Eternit's plants in Italy. The prosecution requested the maximum sentence of 12 years imprisonment and demanded eight more years be added on the grounds that asbestos can trigger ailments decades after exposure.

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Procès
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Auteur: Business & Human Rights Resource Centre

In 2004, prosecutors in Turin, Italy, investigated the death of a man who had died of mesothelioma, an asbestos-related lung disease.  The deceased man was a former employee of the Swiss building firm, Eternit.  On 12 December 2004, the Asbestos Victims Families Association of Casale sent a statement to Turin’s public prosecutor with names of 1000 people who had fallen ill or died as a result of asbestos exposure.  The prosecutor launched a wider investigation into asbestos-related deaths of Eternit workers in four northern Italian locations.  The investigation led to criminal charges against two former Eternit directors and who together hold a majority of the company’s shares: Stefan Schmidheiny (a Swiss national) and Jean-Louis de Cartier (a Belgian national).  The prosecutor charged these individuals with causing an environmental disaster and failing to take appropriate safety measures to mitigate asbestos exposure.

The trial opened on 10 December 2009.  The prosecution claims that as majority shareholders, de Cartier and Schmidheiny were responsible for the management of Eternit’s Italian plants from 1966 to 1972 and from 1976 to 1986 respectively.  The prosecutors charge that the defendants are responsible for the deaths of over 2000 people in northern Italy, including residents, factory workers and their families, who may have been exposed to asbestos fibres trapped in workers’ clothes.  They further allege that Eternit left asbestos fibres on roofs during its projects, and that these fibres became airborne and polluted the air around Casale Monferrato, a suburb of Turin.  Schmidheiny does not deny that the deaths were caused by asbestos exposure.  He maintains that the company did everything in its power to reduce the dangers associated with asbestos exposure to both its workers and the surrounding environment.  Schmidheiny's spokesman claims that he was a majority shareholder of the Swiss Eternit Group, but never owned the Italian factories.  De Cartier declares that he was a non-executive director of Eternit Genoa and was never responsible for operational management, including workplace health and safety.

The trial ended in November 2011.  The prosecutor sought 20 year jail terms for each of the defendants.  On 13 February 2012, the court found the defendants guilty of negligence and sentenced them to 16 years’ imprisonment.  In June 2013 an Italian appeals court increased the sentence against Stephan Schmidheiny to 18 years in prison for causing the death of 3000 people. The court dropped charges against the second defendant, Jean-Louis Marie Ghislain de Cartier, because he died in May 2013.

- "Swiss, Belgian sentenced to jail in Italy asbestos trial", Paola Italiano, Reuters, 13 Feb 2012
- "Italy asbestos trial verdict expected in February", AFP, 21 Nov 2011
- “Jail term sought in Italian asbestos trial”, AFP, 5 Jul 2011
- “Asbestos Criminal Trial Starts in Italy”, Mesothelioma Hope Support Help, 4 Jan 2010
- [Italian] [video] “3000 Asbestos Victims”, La Stampa, 10 Dec 2009
- [Italian] “Eternit, il processo del secolo, in totale oltre 2100 parti civili” [“Eternit, the trial of the century, a total of 2,100 victims”], Lorenza Pleuteri, La Repubblica Torino, 10 Dec 2009
- “Mass asbestos negligence trial opens in Italy”, BBC News, 10 Dec 2009
- [Italian] [video] “Eternit, rinviati a Giudizio i due imputati” [“Eternit: News on the indictment of the two accused”], Sky, 23 Jul 2009 
- [Italian] “Torino, parte il processo contro la Eternit” [“Torino: Eternit trial starts”], Corriere della Sera, 6 Apr 2009

- Stephan Schmidheiny - Business Career [Schmidheiny’s personal website]
- [Italian] AFEVA (Asbestos Victims Families Association)
- [Italian] [ PDF] “Convegno internazionale Eternit / Amianto” [“International Conference Eternit / Asbestos”], Bruno Pesce speech, Asbestos Victims Families, 16 Mar 2010
- Coalition vs Asbestos: Asbestos in the Dock: the Eternit trial report

- [Italian] [PDF] Dispositivo della Sentenza, Tribunale di Torino [Court decision], 13 Feb 2012
- [Italian] [PDF] Decreto che Dispone il Giudizio, Tribunale di Torino [Preliminary Hearing decision], 27 Jul 2009
- [Italian] [PDF] Esposto Presentato alla Procura della Repubblica di Torino [Statement sent to the Public Prosecutor Office of Turin], AFEVA, 22 Dec 2004

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Auteur: AFP

A massive class action lawsuit in Italy against a Swiss billionaire and a Belgian baron over 3,000 allegedly asbestos-related illnesses and deaths ended on Monday and a verdict is expected in February. Stephan Schmidheiny, the former Swiss owner of the Eternit construction firm, and Jean-Louis Marie Ghislain de Cartier de Marchienne, a major Belgian shareholder, are being tried in absentia for contaminations from the 1970s. Prosecutors have requested that the two…should each be sentenced to 20 years in prison. Some 6,000 people are seeking damages from the pair…The trial revolved around asbestos produced at four Italian facilities and includes employees who worked there as well as people living nearby. The two defendants are accused of causing an environmental disaster and failing to comply with safety regulations, but their lawyers said they were optimistic.

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Auteur: Paola Italiano, Reuters

An Italian court…sentenced a Swiss tycoon and a Belgian baron to 16 years in jail for negligence that led to more than 2,000 asbestos-related deaths in the biggest trial of its kind...[The defendants] were accused of intentionally omitting to put in place measures to prevent asbestos damage at Swiss firm Eternit's Italian plants. The defendants, who were not in court, were charged for their role as executives at Eternit's Italian affiliate Eternit SpA. Their lawyers have said they bear no responsibility in the case. The company closed its Italian operations in 1986.

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Article
14 February 2012

Strasbourg admet la plainte d’une victime suisse de l'amiante

Auteur: Tribune de Genève

La Cour européenne des droits de l’homme a accepté la plainte d’une victime de l’amiante de la Fabrique Suisse de Machines-Outils Oerlikon, actuellement Alstom...Outre Alstom, la plainte est aussi dirigée contre la Suva, tous deux ayant, selon la victime, manqué à leur devoir de surveillance...En contact avec de la poussière d’amiante de 1966 à 1978 à son poste de travail, l’homme est décédé en 2005 d’un cancer de la plèvre. Ses filles ont repris depuis lors la plainte contre son employeur. Cette dernière a été rejetée par la justice argovienne ainsi que par le Tribunal fédéral au motif que les demandes en réparation expirent en Suisse dix ans après le dommage.

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Article
13 March 2013

Italie/Appel Procès Eternit: le procureur réclame 20 ans de prison

Auteur: Le Vif [Belgique]

Le parquet de Turin a requis mercredi 20 ans de prison contre…Stephan Schmidheiny et…Louis de Cartier lors du procès en appel Eternit, des victimes de l'amiante. Les deux hommes sont accusés d'être responsables du décès de milliers de personnes en Italie…"Nous ne sommes pas en présence d'événements sporadiques, mais de carences structurelles, dues à des choix généraux et des politiques d'entreprise décidées au niveau mondial" [selon le Procureur]. Lors du procès en première instance…[l]es accusés avaient finalement été condamnés, en février 2012, à 16 ans de prison pour "catastrophe environnementale intentionnelle" et "omission volontaire des mesures anticatastrophe" dans deux des quatre usines transalpines du groupe…

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Auteur: AFP

An Italian appeals court on Monday increased a sentence in absentia against Swiss billionaire Stephan Schmidheiny to 18 years in prison for causing the death of 3,000 people in a landmark asbestos case that is the biggest of its kind…Campaigners immediately hailed the verdict as an important precedent for other legal action over asbestos-related deaths. The tycoon is the former owner of an Italian plant making Eternit construction material using asbestos and was sued by former employees…The appeals court said he was responsible for "a permanent health and environment catastrophe" and had violated work safety rules at his facilities…

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Article
2 January 2014

2014, l’année de l’amiante en France

Auteur: Journal de l'environnement (France)

[L]es victimes de l’amiante arrachent devant les juridictions civiles et prud’homales la reconnaissance et l’indemnisation de leur exposition à l’amiante…Mais aucune juridiction pénale française ne s’est jamais penchée sur les responsabilités des plus hauts dirigeants…qui ont laissé prospérer, en dépit des alertes sanitaires lancées dès les années 1950, cette fibre minérale qui lacère les poumons des personnes exposées…[E]n juin dernier, la cour d’appel de Turin condamnait à 18 années de prison…Stephan Schmidheiny, ex-actionnaire d’Eternit Italie, jugé responsable de «catastrophe sanitaire et environnementale permanente» et d’infraction aux règles de la sécurité au travail dans les usines italiennes…dont il assurait la direction…[L]e procureur de la République de Paris…estime que l'instruction judiciaire qui vise des dirigeants de premier ordre de l’entreprise Eternit France…sera close «au cours du premier semestre 2014». Un procès pourrait se tenir début 2015 devant un tribunal correctionnel…[Fait aussi référence à Amisol]

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Article
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Auteur: Law, Environment and Development Centre, School of Oriental and African Studies

With the increasing use of asbestos in China, Russia...asbestos production has grown apace, so that 70% of the world population is now exposed to this carcinogenic material. Starting from the first court hearings in Turin involving the multinational Eternit, which now faces claims of having caused the death of nearly 30,000 former plant workers and among the local populace at Casale Monferrato, the film [“Dust: The Great Asbestos Trial”] takes us to India and Brazil on an exploration into a multi-million dollar business managed by a lobby that holds sway over the policies of many countries...

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